Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

8 questions

Question n° 2292G posée par Mme Michelle Meunier

Situation des personnels du secteur médico-social

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

10/02/2022
Pertinence
Question n° 0900S posée par Mme Josiane Costes

Réforme des établissements et services d'aide par le travail

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

25/07/2019
Pertinence
Question n° 0902S posée par M. Jean-Luc Fichet

Mission d'évaluation des entreprises et services d'aide par le travail et des entreprises adaptées

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

25/07/2019
Pertinence
Question n° 0786G posée par Mme Patricia Schillinger

Initiative « Duoday »

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

17/05/2019
Pertinence
Question n° 0613S posée par Mme Annick Billon

Entreprises adaptées

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

31/01/2019
Pertinence
Question n° 0606S posée par M. Guillaume Chevrollier

Réforme de l'obligation d'emploi des personnes handicapées

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

24/01/2019
Pertinence
Question n° 0170S posée par M. Pascal Savoldelli

Réalisation du quatrième plan autisme

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

28/12/2017
Pertinence
Question n° 0065S posée par M. Martial Bourquin

Conséquences inquiétantes de la diminution drastique du nombre de contrats aidés

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

21/09/2017
Pertinence