Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

8 questions

Question n° 2022G posée par Mme Michelle Meunier

Allocation aux adultes handicapés

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

30/09/2021
Pertinence
Question n° 1916G posée par M. Gérard Lahellec

Allocation aux adultes handicapés

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

24/06/2021
Pertinence
Question n° 1924G posée par Mme Pascale Gruny

Allocation aux adultes handicapés

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

24/06/2021
Pertinence
Question n° 0850G posée par M. Martin Lévrier

École inclusive

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

21/06/2019
Pertinence
Question n° 0786G posée par Mme Patricia Schillinger

Initiative « Duoday »

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

17/05/2019
Pertinence
Question n° 0733G posée par M. Bernard Buis

Stratégie nationale de l'autisme

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

05/04/2019
Pertinence
Question n° 0676G posée par M. Philippe Mouiller

Handicap

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

20/02/2019
Pertinence
Question n° 0301G posée par M. Philippe Mouiller

Autisme

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

11/04/2018
Pertinence