Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

18 questions

  1. Question n° 0475G posée par M. Daniel Chasseing

    Revenus des infirmières

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 05132 posée par Mme Victoire Jasmin

    Délais de délivrance de documents d'identité

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Faible

  3. Question n° 05144 posée par Mme Victoire Jasmin

    Dérives au sein de certains centres de santé dentaire

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0154G posée par Mme Corinne Imbert

    Pénurie de médicaments

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 00008 posée par Mme Victoire Jasmin

    Maltraitance institutionnelle dans les établissements publics médico-sociaux et sanitaires

    Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques

    Pertinence Faible

  6. Question n° 2117G posée par M. Stéphane Sautarel

    Lutte contre la pénurie de médecins

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 1523G posée par Mme Victoire Jasmin

    Dysfonctionnement de l'établissement français du sang en Guadeloupe

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

    Pertinence Faible

  8. Question n° 18731 posée par Mme Victoire Jasmin

    Attribution de la ligne d'écoute dédiée aux femmes victimes de violences

    Réponse du Premier ministre - Égalité entre les femmes et les hommes, diversité et égalité des chances

    Pertinence Faible

  9. Question n° 16542 posée par Mme Victoire Jasmin

    Fracture numérique et fracture sociale

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 15850 posée par Mme Victoire Jasmin

    Coûts des mesures funéraires durant l'état d'urgence sanitaire

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Faible