Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

19 questions

  1. Question n° 03482 posée par M. Georges Treille

    Disparité de traitement entre mutuelles étudiantes

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 03234 posée par M. Roger Husson

    Inégalité de traitement entre les mutuelles étudiantes

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 03248 posée par M. José Balarello

    Disparités de traitement entre les diverses mutuelles étudiantes

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 03298 posée par M. Gérard César

    Mutuelle des étudiants du Sud-Ouest (SMESO)

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 03002 posée par M. Joseph Ostermann

    Disparité de traitement entre mutuelles étudiantes

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 02874 posée par M. Daniel Goulet

    Sécurité sociale étudiante

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  7. Question n° 02900 posée par M. Jacques Baudot

    Disparité de traitement entre mutuelles étudiantes

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 02932 posée par M. Maurice Blin

    Disparité de traitement des mutuelles étudiantes

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  9. Question n° 02990 posée par M. Edouard Le Jeune

    Disparité entre mutuelles étudiantes

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 02575 posée par M. André Bohl

    Disparités entre mutuelles étudiantes

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible