Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

25 questions

Question n° 90011 posée par M. Lionel Cherrier

Sécurité des ressortissants français au Vanuatu

Réponse du ministère : Affaires étrangères

08/10/1980
Pertinence
Question n° 06565 posée par M. José Balarello

Tentatives libyennes d'implantation dans le Pacifique Sud

Réponse du ministère : Affaires étrangères

11/06/1987
Pertinence
Question n° 07492 posée par M. Albert Voilquin

Nouvelle-Calédonie : déclaration d'un ministre japonais

Réponse du ministère : Affaires étrangères

20/08/1987
Pertinence
Question n° 07762 posée par M. Josselin de Rohan

Soutien apporté au FLNKS par certaines associations néo-zélandaises et australiennes subventionnées

Réponse du ministère : Affaires étrangères

24/09/1987
Pertinence
Question n° 07099 posée par M. Xavier de Villepin

Mesures en faveur des communautés françaises de la zone pacifique en cas de séismes

Réponse du ministère : Affaires étrangères

16/11/1989
Pertinence
Question n° 07204 posée par M. Jean Barras

Sécurité des ressortissants français résidant au Japon en cas de séisme

Réponse du ministère : Affaires étrangères

23/11/1989
Pertinence
Question n° 07223 posée par M. Paul d'Ornano

Français de l'étranger : mesures d'urgence prises lors de catastrophes naturelles

Réponse du ministère : Affaires étrangères

23/11/1989
Pertinence
Question n° 07338 posée par Mme Paulette Brisepierre

Mesures en faveur des communautés françaises du Japon en cas de séismes

Réponse du ministère : Affaires étrangères

30/11/1989
Pertinence
Question n° 07340 posée par M. Charles de Cuttoli

Français résidant au Japon : protection contre les risques sismiques

Réponse du ministère : Affaires étrangères

30/11/1989
Pertinence
Question n° 08559 posée par M. Charles de Cuttoli

Français résidant en Chine du Sud, protection contre les risques sismiques

Réponse du ministère : Affaires étrangères

22/02/1990
Pertinence