Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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61 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

56 questions

Question n° 16833 posée par M. Michel Sergent

Situation en Nouvelle-Calédonie

Réponse du ministère : Outre-mer

25/07/1996
Pertinence
Question n° 03447 posée par M. Emmanuel Hamel

Mesures prises à l'issue du " dialogue postforum " des pays du Pacifique Sud

Réponse du ministère : Outre-mer

09/10/1997
Pertinence
Question n° 07420 posée par M. Georges Gruillot

Situation des réfugiés chinois en Nouvelle-Calédonie

Réponse du ministère : Outre-mer

09/04/1998
Pertinence
Question n° 0019G posée par M. Guy Allouche

Accords de Nouméa

Réponse du ministère : Outre-mer

24/04/1998
Pertinence
Question n° 09704 posée par M. Louis Souvet

Arrivées de ressortissants chinois en Nouvelle-Calédonie

Réponse du ministère : Outre-mer

16/07/1998
Pertinence
Question n° 10070 posée par M. Emmanuel Hamel

Aide financière apportée à la Polynésie française

Réponse du ministère : Outre-mer

30/07/1998
Pertinence
Question n° 12946 posée par M. Charles de Cuttoli

DOM-TOM : références des lois et règlements applicables aux associations

Réponse du ministère : Outre-mer

17/12/1998
Pertinence
Question n° 16984 posée par M. Jacques Peyrat

Avenir de Mayotte

Réponse du ministère : Outre-mer

10/06/1999
Pertinence
Question n° 22014 posée par M. Emmanuel Hamel

Organisation mondiale du commerce (OMC) : prise en compte de la situation spécifique des départements et territoires d'outre-mer (DOM-TOM)

Réponse du ministère : Outre-mer

20/01/2000
Pertinence
Question n° 24694 posée par M. René Trégouët

Nodules polymétalliques

Réponse du ministère : Industrie

27/04/2000
Pertinence