Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions

  1. Question n° 25942 posée par M. Emmanuel Hamel

    Soutien à l'agriculture dans les départements d'outre-mer

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  2. Question n° 13705 posée par M. Rodolphe Désiré

    Reconversion agricole à la Martinique

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  3. Question n° 11933 posée par M. Rodolphe Désiré

    Diversification de l'agriculture dans les DOM : avenir du melon des Antilles

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  4. Question n° 10767 posée par M. Louis Virapoulle

    Planteurs de vétiver de la Réunion

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  5. Question n° 17115 posée par M. Raymond Tarcy

    ODEADOM: organisation du transfert des subventions

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très forte