Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions

  1. Question n° 33366 posée par M. Emmanuel Hamel

    Services en ligne de l'administration : identification et mise en valeur des expérimentations les plus intéressantes

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 33213 posée par M. Emmanuel Hamel

    Promotion de logiciel libre dans l'administration

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 24626 posée par M. Emmanuel Hamel

    Réalisation d'études visant à établir un bilan coûts-avantages plus précis du déploiement des technologies de l'information et de la communication dans l'administration

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 24627 posée par M. Emmanuel Hamel

    Nouvelles technologies de l'information et de la communication dans l'administration : besoin d'un partage des expériences entre les départements ministériels

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 23164 posée par M. Guy Penne

    Utilisation du logiciel Linux

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Très forte