Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

12 questions

Question n° 1270S posée par M. Jean-Pierre Demerliat

Inscription au SNIT de la mise à 2 x 2 voies de la RN 147

Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports

24/03/2011
Pertinence
Question n° 1185S posée par M. Jean Boyer

Aménagement de la RN 102 entre Le Puy-en-Velay et l'autoroute A 75

Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

03/02/2011
Pertinence
Question n° 1119S posée par M. Yves Daudigny

Inscription de la RN 2 au schéma national des infrastructures de transport

Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports

02/12/2010
Pertinence
Question n° 0984S posée par M. Aymeri de Montesquiou

Échangeur de Pujaudran

Réponse du Secrétariat d'État au logement et à l'urbanisme

29/07/2010
Pertinence
Question n° 0894S posée par Mme Mireille Schurch

Contournement de l'agglomération vichyssoise

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

15/04/2010
Pertinence
Question n° 0834S posée par M. Aymeri de Montesquiou

Achèvement des travaux du tronçon Auch-Aubiet de la RN 124

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

04/03/2010
Pertinence
Question n° 0585S posée par M. René-Pierre Signé

Financement des programmes de modernisation des itinéraires routiers

Réponse du Secrétariat d'État au logement et à l'urbanisme

18/06/2009
Pertinence
Question n° 0538S posée par M. Claude Jeannerot

Route RN 57

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

30/04/2009
Pertinence
Question n° 0426S posée par M. Antoine Lefèvre

Réaménagement de la RN 2

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

12/02/2009
Pertinence
Question n° 0239S posée par M. Jean Boyer

Aménagement de la RN 102 entre le Puy-en-Velay et Brioude

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

08/05/2008
Pertinence