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Questions avec réponses

6 questions

1. Question n° 08784 posée par M. Cyril Pellevat

   Renégociation des prix de l'électricité pour les stations de montagne

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie et de l'énergie

   26/10/2023

   Pertinence

2. Question n° 0274G posée par M. Cyril Pellevat

   Effets de la hausse des prix de l'énergie sur les stations de ski

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

   02/03/2023

   Pertinence

3. Question n° 24000 posée par M. Cyril Pellevat

   Maintien des aides à destination des agences de voyage jusqu'à une reprise satisfaisante de leur activité

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

   29/07/2021

   Pertinence

4. Question n° 21201 posée par M. Cyril Pellevat

   Indemnisation du fonds de commerce des discothèques

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

   04/03/2021

   Pertinence

5. Question n° 21025 posée par M. Cyril Pellevat

   Inadaptation des critères d'accès au fonds de solidarité à certaines situations

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

   25/02/2021

   Pertinence

6. Question n° 18259 posée par M. Cyril Pellevat

   Accès des petites et moyennes entreprises aux marchés publics

   Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

   15/10/2015

   Pertinence