Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

32 questions

  1. Question n° 03109 posée par M. Louis Souvet

    Affectation d'appelés dans les pelotons spéciaux d'intervention de la gendarmerie

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 03260 posée par M. Joseph Ostermann

    Création d'un service pour les brigades de gendarmerie

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Forte

  3. Question n° 0155S posée par M. Paul Masson

    Installation d'un peloton spécial d'intervention de la gendarmerie à Pithiviers (Loiret)

    Réponse du ministère : Relations avec le Sénat

    Pertinence Forte

  4. Question n° 14411 posée par M. Georges Gruillot

    Plan pluriannuel pour la gendarmerie

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Forte

  5. Question n° 09120 posée par M. Xavier Dugoin

    Brigades de gendarmerie de Mennecy et de Ballancourt-sur-Essonne

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Forte

  6. Question n° 23875 posée par M. Jean-François Le Grand

    Situation des personnels de la gendarmerie

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Forte

  7. Question n° 23902 posée par M. André Jourdain

    Situation des personnels de gendarmerie

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Forte

  8. Question n° 24012 posée par M. Bernard Murat

    Moyens des personnels de la gendarmerie

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Forte

  9. Question n° 24057 posée par M. Charles Ginésy

    Conditions de travail des militaires de la gendarmerie

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Forte

  10. Question n° 24059 posée par M. Gérard César

    Préoccupations exprimées par les personnels de la gendarmerie

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Forte