Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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70 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

60 questions

  1. Question n° 00105 posée par M. Alain Gérard

    Professeurs des lycées professionnels

    Réponse du ministère : Éducation nationale

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 02248 posée par M. Guy Fischer

    Intégration des professeurs retraités des lycées professionnels PLP 1 en catégorie PLP 2

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 17655 posée par M. Jean Louis Masson

    Droits à la retraite des personnes ayant travaillé au GRETA

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 17748 posée par M. Philippe Richert

    Conditions de recrutement des chargés d'enseignement vacataires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 21738 posée par M. Jean-Claude Etienne

    Retraite des maîtres des établissements privés sous contrat

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 22426 posée par M. Jean-Pierre Vial

    Pension des conseillers d'orientation psychologues

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 22814 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

    Calcul de la retraite des infirmières de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 00071 posée par Mme Catherine Morin-Desailly

    Avenir des GRETA

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 00745 posée par M. Jean-Claude Gaudin

    Prolongation d'activité à titre bénévole des maîtres et documentalistes de l'enseignement privé sous contrat

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 03374 posée par M. Michel Charasse

    Départ à la retraite des enseignants en cours d'année scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible