Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

20 questions

Question n° 03396 posée par M. Thierry Foucaud

Situation des agents reclassés de La Poste

Réponse du Ministère chargé des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique

06/12/2012
Pertinence
Question n° 03398 posée par Mme Michelle Demessine

Situation des agents « reclassés » de La Poste

Réponse du Ministère chargé des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique

06/12/2012
Pertinence
Question n° 03403 posée par M. Christian Bourquin

Reconstitution de carrière des agents reclassés de La Poste et de France Télécom

Réponse du Ministère chargé des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique

06/12/2012
Pertinence
Question n° 03437 posée par M. Roland Povinelli

Revalorisation de carrière des reclassés de La Poste et France Télécom

Réponse du Ministère chargé des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique

06/12/2012
Pertinence
Question n° 03719 posée par M. Alain Fauconnier

Revalorisation de carrière des agents reclassés de La Poste et France Télécom

Réponse du Ministère chargé des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique

20/12/2012
Pertinence
Question n° 03897 posée par Mme Claire-Lise Campion

Revalorisation de carrière des reclassés de La Poste et de France Télécom

Réponse du Ministère chargé des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique

27/12/2012
Pertinence
Question n° 04004 posée par M. Jean-Claude Leroy

Revalorisation de carrière des agents reclassés de La Poste

Réponse du Ministère chargé des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique

17/01/2013
Pertinence
Question n° 04898 posée par M. Marcel Rainaud

Situation des agents « reclassés » de La Poste

Réponse du Ministère chargé des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique

21/02/2013
Pertinence
Question n° 05000 posée par M. Daniel Percheron

Situation des agents reclassés de La Poste et de France Télécom (anciennement PTT)

Réponse du Ministère chargé des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique

28/02/2013
Pertinence
Question n° 05626 posée par M. Alain Le Vern

Revalorisation de carrière des fonctionnaires reclassés de La Poste et de France Télécom

Réponse du Ministère chargé des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique

28/03/2013
Pertinence