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Questions avec réponses

15 questions

1. Question n° 11066 posée par M. Hervé Maurey

   Stratégie française en matière de développement des technologies d'intelligence artificielle au regard des enjeux climatiques

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie et de l'énergie

   04/04/2024

   Pertinence

2. Question n° 15969 posée par M. Hervé Maurey

   Conséquences du mouvement de grèves pour les opérateurs ferroviaires privés

   Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

   07/05/2020

   Pertinence

3. Question n° 14245 posée par M. Hervé Maurey

   Conséquences du mouvement de grèves pour les opérateurs ferroviaires privés

   Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

   06/02/2020

   Pertinence

4. Question n° 11948 posée par M. Hervé Maurey

   Conséquences des mesures fiscales et sociales sur le secteur du bâtiment

   Réponse du Ministère de l'économie et des finances

   08/08/2019

   Pertinence

5. Question n° 08241 posée par M. Hervé Maurey

   Agents « reclassés » de La Poste et de France Télécom

   Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

   19/09/2013

   Pertinence

6. Question n° 08246 posée par M. Hervé Maurey

   Fonctionnement de l'administration fiscale et comptable

   Réponse du Ministère de l'économie et des finances

   19/09/2013

   Pertinence

7. Question n° 08059 posée par M. Hervé Maurey

   Conséquences de la mise en oeuvre de l'écotaxe pour la gestion des déchets d'éléments d'ameublement

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

   12/09/2013

   Pertinence

8. Question n° 06442 posée par M. Hervé Maurey

   Agents « reclassés » de La Poste et de France Télécom

   Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

   23/05/2013

   Pertinence

9. Question n° 06491 posée par M. Hervé Maurey

   Fonctionnement de l'administration fiscale et comptable

   Réponse du Ministère de l'économie et des finances

   23/05/2013

   Pertinence

10. Question n° 22465 posée par M. Hervé Maurey

    Avenir des dispositions votées dans le cadre du projet de loi renforçant les droits, la protection et l'information des consommateurs

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation

    16/02/2012

    Pertinence