Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
215 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
212 questions
-
Question n° 02115 posée par Mme Angèle Préville
Difficultés rencontrées par les charcutiers traiteurs
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Pertinence
-
Question n° 01517 posée par Mme Céline Boulay-Espéronnier
Soutien aux acteurs indépendants de la filière évènementielle
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme
Pertinence
-
Question n° 01644 posée par M. Daniel Gremillet
Conséquences économiques de la covid-19 sur le transport routier de voyageurs
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
-
Question n° 00510 posée par Mme Corinne Féret
Remboursement des prêts garantis par l'État par les entreprises du secteur de l'hôtellerie et de la restauration
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Pertinence
-
Question n° 25509 posée par M. Didier Marie
Créations gratuites et appels d'offres publics non indemnisés
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Pertinence
-
Question n° 23986 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone
Aides complémentaires aux agences de voyages
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Pertinence
-
Question n° 24000 posée par M. Cyril Pellevat
Maintien des aides à destination des agences de voyage jusqu'à une reprise satisfaisante de leur activité
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Pertinence
-
Question n° 24049 posée par M. Pascal Allizard
Dégradation du déficit courant français
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Pertinence
-
Question n° 23337 posée par M. Dany Wattebled
Aides pour le redémarrage de l'activité du secteur des fêtes foraines
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Petites et moyennes entreprises
Pertinence
-
Question n° 23303 posée par M. Hugues Saury
Mesures de soutien aux professionnels de l'événementiel et aux organisateurs de mariage
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Petites et moyennes entreprises
Pertinence