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Questions avec réponses

20 questions

1. Question n° 08008 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

   Fiscalité sur les boissons alcoolisées

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

   27/07/2023

   Pertinence

2. Question n° 0503G posée par M. Christian Bilhac

   Pouvoir d'achat

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

   29/06/2023

   Pertinence

3. Question n° 0548S posée par Mme Nadège Havet

   Majoration de la taxe d'habitation sur les résidences secondaires

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

   30/03/2023

   Pertinence

4. Question n° 05362 posée par Mme Christine Herzog

   Remplacement du plan de relance en 2023 face aux augmentations des prix et à l'inflation

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

   16/02/2023

   Pertinence

5. Question n° 03735 posée par Mme Christine Herzog

   Remplacement du plan de relance en 2023 face aux augmentations des prix et à l'inflation

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

   10/11/2022

   Pertinence

6. Question n° 03605 posée par M. Jacques-Bernard Magner

   Difficultés des stations de lavage

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

   03/11/2022

   Pertinence

7. Question n° 02568 posée par M. Jean-François Longeot

   Blocage du dialogue social des chambres de métiers et de l'artisanat

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

   08/09/2022

   Pertinence

8. Question n° 02338 posée par M. Éric Gold

   Conséquences de la guerre en Ukraine sur les entreprises du bâtiment

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

   11/08/2022

   Pertinence

9. Question n° 02042 posée par M. Thierry Cozic

   Situation du secteur du bâtiment et des travaux publics face à l'inflation

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

   04/08/2022

   Pertinence

10. Question n° 02115 posée par Mme Angèle Préville

    Difficultés rencontrées par les charcutiers traiteurs

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    04/08/2022

    Pertinence