Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

9 questions

Question n° 00773 posée par M. Jean-Baptiste Blanc

Conventions collectives des entreprises du bâtiment

Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

14/07/2022
Pertinence
Question n° 00775 posée par M. Jean-Baptiste Blanc

Organisation du dialogue social dans le bâtiment

Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

14/07/2022
Pertinence
Question n° 00839 posée par M. Bernard Bonne

Caisse des congés payés du secteur du bâtiment et des travaux publics

Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

14/07/2022
Pertinence
Question n° 08052 posée par M. Daniel Percheron

Centres de gestion agréés

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

12/09/2013
Pertinence
Question n° 06298 posée par M. Alain Fauconnier

Avenir des centres de gestion agréés

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

09/05/2013
Pertinence
Question n° 06033 posée par M. Serge Andreoni

Centres de gestion agréés

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

25/04/2013
Pertinence
Question n° 06074 posée par M. Antoine Lefèvre

Centres de gestion agréés

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

25/04/2013
Pertinence
Question n° 01109 posée par M. Jacques Legendre

Dysfonctionnements dans le règlement des travaux effectués sous la maîtrise d'ouvrage du ministère de la culture pour les monuments historiques

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

26/07/2012
Pertinence
Question n° 15047 posée par M. Roland Courteau

Médiation de l'eau

Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

09/09/2010
Pertinence