Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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171 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

122 questions

Question n° 18392 posée par M. Louis de Broissia

Pratique des massages à but thérapeutique

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

30/06/2005
Pertinence
Question n° 19459 posée par M. Robert Hue

Financement en priorité de la recherche

Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

22/09/2005
Pertinence
Question n° 20396 posée par M. Alain Fouché

Retard des industriels français en matière de brevets

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

17/11/2005
Pertinence
Question n° 0009A posée par M. Bruno Sido

Couverture du territoire national en téléphonie mobile

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

26/01/2006
Pertinence
Question n° 24698 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Multiplication des numéros de téléphone surtaxés

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

12/10/2006
Pertinence
Question n° 25036 posée par M. Alain Fouché

Enseignants-chercheurs spécialisés dans le domaine des PME

Réponse du Ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et des professions libérales

26/10/2006
Pertinence
Question n° 26180 posée par M. Robert Tropeano

Traduction des brevets d'invention

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

08/02/2007
Pertinence
Question n° 26250 posée par M. Marcel Rainaud

Ratification du protocole de Londres

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

15/02/2007
Pertinence
Question n° 26291 posée par M. Jacques Blanc

Ratification du protocole de Londres

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

15/02/2007
Pertinence
Question n° 26354 posée par M. Roland Courteau

Protocole de Londres

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

22/02/2007
Pertinence