Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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169 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

144 questions

Question n° 00733 posée par M. Jean Cluzel

Dirigeants de PME et réglementation sur le cumul emploi-retraite

Réponse du ministère : Solidarité

14/07/1988
Pertinence
Question n° 05534 posée par M. Michel Maurice-Bokanowski

Retraite des cadres

Réponse du ministère : Solidarité

06/07/1989
Pertinence
Question n° 08658 posée par M. Marcel Vidal

Augmentation des accidents du travail

Réponse du ministère : Travail

01/03/1990
Pertinence
Question n° 14523 posée par M. Henri Collette

Perspectives de mutualisation des oeuvres sociales des PME

Réponse du ministère : Travail

28/03/1991
Pertinence
Question n° 15445 posée par M. Emmanuel Hamel

Mesures en faveur de l'emploi à la Réunion

Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

30/05/1991
Pertinence
Question n° 17810 posée par M. Louis Moinard

Situation de l'emploi dans l'industrie textile

Réponse du ministère : Travail

17/10/1991
Pertinence
Question n° 20463 posée par M. Edouard Le Jeune

Création de groupements locaux de PME pour gérer des emplois communs

Réponse du ministère : Travail

26/03/1992
Pertinence
Question n° 24132 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Bilan de l'année européenne pour la sécurité, l'hygiène et la santé sur les lieux de travail

Réponse du ministère : Travail

24/12/1992
Pertinence
Question n° 01725 posée par M. Albert Voilquin

Situation des salariés de l'entreprise Manuest (Vosges)

Réponse du ministère : Travail

24/06/1993
Pertinence
Question n° 03347 posée par M. Pierre Vallon

Jurisprudences en matière d'ouverture de grands magasins d'alimentation le dimanche

Réponse du ministère : Travail

28/10/1993
Pertinence