Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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450 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

429 questions

  1. Question n° 02165 posée par M. Jean Cauchon

    Simplifications administratives concernant les petites et moyennes entreprises

    Réponse du ministère : Commerce et artisanat

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0595S posée par M. Franz Duboscq

    Difficultés des petites et moyennes entreprises pharmaceutiques

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0381S posée par M. Robert Calméjane

    Politique du Gouvernement en faveur des PME

    Réponse du ministère : Enseignement technique

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0053S posée par M. Edouard Le Jeune

    Difficultés des entreprises du bâtiment en Bretagne

    Réponse du ministère : Relations avec le Sénat

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0248S posée par M. Ivan Renar

    Situation de la presse écrite

    Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0249S posée par M. Ivan Renar

    Crise de l'industrie du textile et de l'habillement dans le Nord - Pas-de-Calais

    Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0259S posée par M. Christian Demuynck

    Traitement des entreprises en difficulté

    Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0296S posée par M. Jean-Jacques Robert

    Non-respect des délais légaux de paiement par les collectivités publiques

    Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0328S posée par M. René-Pierre Signé

    Statut des enseignants vacataires des écoles d'architecture

    Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0342S posée par M. Pierre Hérisson

    Exportations vers les pays associés d'Europe centrale et orientale

    Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

    Pertinence Faible