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Questions avec réponses

12 questions

1. Question n° 18312 posée par M. Benoît Huré

   Enquête communautaire sur le coût de la main-d'oeuvre

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

   23/06/2005

   Pertinence

2. Question n° 19967 posée par M. Michel Charasse

   Bilan des mesures fiscales et sociales allouées à la restauration sur les prix et les créations d'emplois

   Réponse du Ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et des professions libérales

   20/10/2005

   Pertinence

3. Question n° 00604 posée par M. Guy Fischer

   Difficultés de certains organismes de formation professionnelle

   Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

   05/07/2007

   Pertinence

4. Question n° 0158S posée par M. Philippe Richert

   Régime d'assurance chômage applicable aux contrats d'accompagnement dans l'emploi et aux contrats d'avenir

   Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme et des services

   07/02/2008

   Pertinence

5. Question n° 0177S posée par M. René-Pierre Signé

   Avenir du bassin d'emploi de Château-Chinon

   Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme et des services

   06/03/2008

   Pertinence

6. Question n° 04951 posée par M. Guy Fischer

   Difficultés de certains organismes de formation professionnelle

   Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

   26/06/2008

   Pertinence

7. Question n° 06501 posée par M. Jacques Mahéas

   Avenir des entreprises d'insertion

   Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

   04/12/2008

   Pertinence

8. Question n° 0446S posée par M. Michel Billout

   Avenir du site industriel « WABCO Vehicle Control Systems »

   Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme et des services

   19/02/2009

   Pertinence

9. Question n° 0263G posée par M. Jean-Pierre Godefroy

   Chiffres de l'emploi et plan de relance

   Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

   06/03/2009

   Pertinence

10. Question n° 1154S posée par Mme Marie-France Beaufils

    Projet de licenciements au sein de l'entreprise AEG Power Solutions située à Chambray-lès-Tours

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation

    13/01/2011

    Pertinence