Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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80 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

73 questions

  1. Question n° 19497 posée par M. Laurent Somon

    Aéronautique

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 1107S posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Difficultés de recrutement des petites entreprises

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Faible

  3. Question n° 12769 posée par M. Loïc Hervé

    Ouverture dominicale sans salarié

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Petites et moyennes entreprises

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 08382 posée par M. Yves Bouloux

    Emplois non pourvus

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 08387 posée par M. Yves Bouloux

    Emplois non pourvus et aides aux petites et moyennes entreprises

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Faible

  6. Question n° 05604 posée par M. Arnaud Bazin

    Avenir des chambres de métiers et de l'artisanat

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 05609 posée par Mme Nassimah Dindar

    Offres d'emplois à La Réunion

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0320G posée par M. Frédéric Marchand

    Lien entre l'emploi et les territoires

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 19496 posée par M. Daniel Laurent

    Relèvement du plafond de responsabilité solidaire et groupements d'employeurs

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 17086 posée par M. Alain Marc

    Propositions de la FNSEA

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Très faible