Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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508 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

431 questions

  1. Question n° 16740 posée par M. André Lejeune

    Revendication des artisans coiffeurs pour la journée de la solidarité

    Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 16800 posée par M. André Lardeux

    Situation des apprentis de la boulangerie de moins de 18 ans

    Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 16973 posée par M. Christian Gaudin

    Organisation du travail des jeunes apprentis

    Réponse du Ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat, des professions libérales et de la consommation

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 17351 posée par M. Jean-François Humbert

    Travail des apprentis le dimanche et les jours fériés

    Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 17765 posée par Mme Françoise Férat

    Evaluation et prévention des risques professionnels des entreprises du spectacle

    Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Faible

  6. Question n° 17976 posée par Mme Esther Sittler

    Statut de l'apprenti dans l'espace européen

    Réponse du Ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et des professions libérales

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 17993 posée par M. Alain Vasselle

    Travail des apprentis le dimanche et les jours fériés

    Réponse du Ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et des professions libérales

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0516G posée par Mme Catherine Procaccia

    Politique de l'emploi

    Réponse du Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0517G posée par Mme Claire-Lise Campion

    Plan d'urgence pour l'emploi du Gouvernement

    Réponse du Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 18312 posée par M. Benoît Huré

    Enquête communautaire sur le coût de la main-d'oeuvre

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Faible