Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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181 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

123 questions

  1. Question n° 13991 posée par Mme Catherine Dumas

    Promotion des dispositifs de formation professionnelle auprès des employeurs

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 06059 posée par M. Gérard Cornu

    Valorisation de l'apprentissage et pénurie de places dans les centres de formation des apprentis

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 05881 posée par M. Jean Louis Masson

    Indemnisation des travailleurs saisonniers employés par les établissements thermaux

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 19111 posée par M. Bernard Murat

    Difficultés rencontrées par les petites entreprises d'insertion

    Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

    Pertinence Faible

  5. Question n° 19043 posée par M. Yves Dauge

    Assouplissement du dispositif de prévention des risques professionnels pour les petites entreprises du spectacle vivant

    Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Faible

  6. Question n° 17785 posée par M. Alain Journet

    Spécificité des entreprises du spectacle vivant en matière de prévention des risques professionnels

    Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Faible

  7. Question n° 17765 posée par Mme Françoise Férat

    Evaluation et prévention des risques professionnels des entreprises du spectacle

    Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Faible

  8. Question n° 17351 posée par M. Jean-François Humbert

    Travail des apprentis le dimanche et les jours fériés

    Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 17018 posée par Mme Patricia Schillinger

    Entreprises artisanales de coiffure

    Réponse du Ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat, des professions libérales et de la consommation

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 17025 posée par M. Michel Teston

    Inquiétudes des artisans coiffeurs

    Réponse du Ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat, des professions libérales et de la consommation

    Pertinence Très faible