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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
21 questions
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Question n° 18482 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Résultats pour 1982 de l'enquête annuelle d'entreprises concernant l'activité textile
Réponse du ministère : Redéploiement industriel
Pertinence
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Question n° 18490 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Politique du fonds industriel de modernisation au cours du second semestre 1984
Réponse du ministère : Redéploiement industriel
Pertinence
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Question n° 18491 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Budget de 1985: amélioration du régime fiscal des brevets
Réponse du ministère : Redéploiement industriel
Pertinence
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Question n° 18492 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Résultats des négociations relatives aux normes européennes dans le domaine des technologies de l'information
Réponse du ministère : Redéploiement industriel
Pertinence
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Question n° 18494 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Dégradation de la situation des entreprises mécaniques et transformatrices des métaux
Réponse du ministère : Redéploiement industriel
Pertinence
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Question n° 18359 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Développement des robots de la troisième génération
Réponse du ministère : Redéploiement industriel
Pertinence
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Question n° 17920 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Exportations d'électricité
Réponse du ministère : Redéploiement industriel
Pertinence
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Question n° 17922 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Super Phénix : lancement du premier exemplaire de série
Réponse du ministère : Redéploiement industriel
Pertinence
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Question n° 17926 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Renouvellement des chaudières nucléaires
Réponse du ministère : Énergie
Pertinence
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Question n° 17071 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Bilan de la prime à l'innovation en faveur des entreprises
Réponse du ministère : Redéploiement industriel
Pertinence