Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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41 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

28 questions

Question n° 0214G posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Financement des partis politiques

Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

06/11/1987
Pertinence
Question n° 0371G posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Cohésion du Gouvernement

Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

13/12/1985
Pertinence
Question n° 20677 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Répartition des grands dossiers entre le Chef de l'Etat et le Premier ministre

Réponse du ministère : Premier ministre

29/11/1984
Pertinence
Question n° 20519 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Fin de la décrispation

Réponse du ministère : Premier ministre

22/11/1984
Pertinence
Question n° 20347 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Charte des libertés économiques, douanières et fiscales

Réponse du ministère : Économie

15/11/1984
Pertinence
Question n° 0252G posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Indépendance de la télévision vis-à-vis du Gouvernement

Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

12/10/1984
Pertinence
Question n° 17472 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Conduite de la politique française

Réponse du ministère : Premier ministre

17/05/1984
Pertinence
Question n° 17125 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Déclaration de politique générale du Gouvernement du 19 avril 1984: conclusions

Réponse du ministère : Premier ministre

03/05/1984
Pertinence
Question n° 15950 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Propos tenus par un ancien ministre d'Etat sur la crise économique

Réponse du ministère : Premier ministre

08/03/1984
Pertinence
Question n° 14891 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Application de la conception de nouvelle citoyenneté

Réponse du ministère : Premier ministre

12/01/1984
Pertinence