Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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172 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

150 questions

  1. Question n° 09916 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Causes des inondations

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  2. Question n° 09927 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Elimination des déchets de soins

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  3. Question n° 09455 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Exécution du programme de l'Agence pour le développement et la maîtrise de l'énergie

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  4. Question n° 09456 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Développement des usines de valorisation des déchets

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  5. Question n° 09457 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Réduction des combustibles organiques volatils

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  6. Question n° 09458 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Recyclage des piles

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  7. Question n° 09459 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Résultats du programme SAVE

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  8. Question n° 09522 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Politique de préservation des espèces vivantes

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  9. Question n° 09075 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Collecte du verre

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  10. Question n° 09076 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Seconde filtration de l'eau sur charbon actif en grains

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible