Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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49 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

40 questions

  1. Question n° 18989 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Politique d'annulation globale de crédits

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible

  2. Question n° 11214 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Aide économique française à l'URSS

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00017 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Hausses des tarifs publics

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Faible

  4. Question n° 23920 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Assainissement des finances publiques et sociales

    Réponse du ministère : Budget et consommation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 18744 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Interprétation de la nouvelle politique gouvernementale

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible

  6. Question n° 18764 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Choix de la politique économique du Gouvernement

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Faible

  7. Question n° 18651 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Décisions envisagées à la suite d'un avis du Conseil économique et social

    Réponse du ministère : Urbanisme

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 17266 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Dégradation de la situation économique en France

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible

  9. Question n° 16731 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Evolution du socialisme à la française

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 16464 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Chômage et politique industrielle

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible