Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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604 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

433 questions

  1. Question n° 00094 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Amélioration de la rédaction des projets de loi

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00097 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Politique du Gouvernement en vue de favoriser la sécurité nucléaire à l'Est

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00099 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Position du Gouvernement concernant la reprise des essais nucléaires

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible

  4. Question n° 00100 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Revente des locaux administratifs désaffectés à des fins d'habitation

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible

  5. Question n° 24054 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Protection des animaux

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible

  6. Question n° 23535 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Statut des inspecteurs de la jeunesse et des sports

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible

  7. Question n° 23345 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Assouplissement des procédures de transmission d'entreprises

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible

  8. Question n° 22074 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Conditions d'entrée en vigueur du permis à points

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible

  9. Question n° 21583 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Prolifération des textes juridiques

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible

  10. Question n° 20918 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Programme de délocalisation

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible