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5148 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
4336 questions
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Question n° 11863 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Développement de l'apprentissage anticipé de la conduite
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 11676 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Professionnels du tourisme équestre non titulaires d'un diplôme homologué
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence
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Question n° 11113 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Intérêts des Français sinistrés en Russie durant le premier conflit mondial et de leurs héritiers
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 11018 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Formation économique et financière des magistrats
Réponse du ministère : Justice
Pertinence
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Question n° 10904 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Liaisons ferroviaires à grande vitesse entre la France et l'Espagne
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 10905 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Convention européenne sur les droits des enfants et législation française
Réponse du ministère : Justice
Pertinence
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Question n° 10908 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Utilisation des bureaux libres pour l'expansion des universités d'Ile-de-France
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 10807 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Réforme de la formation initiale des orthophonistes
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 10317 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Assurance dépendance des commerçants retraités
Réponse du ministère : Entreprises
Pertinence
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Question n° 10122 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Suite administrative donnée à une décision de justice
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence