Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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264 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

202 questions

  1. Question n° 12510 posée par M. Bernard Piras

    Étiquetage nutritionnel simplifié

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Forte

  2. Question n° 09709 posée par M. Bernard Piras

    Consommation de psychotropes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Forte

  3. Question n° 09338 posée par M. Bernard Piras

    Mise en place d'un marché unique sans harmonisation sociale européenne dans le secteur agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Forte

  4. Question n° 08999 posée par M. Bernard Piras

    Sécurité des lingettes et laits de toilette pour bébés

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Forte

  5. Question n° 08916 posée par M. Bernard Piras

    Difficultés de prise en charge des accouchements à domicile par les sages-femmes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Forte

  6. Question n° 08698 posée par M. Bernard Piras

    Plan pour les prématurés

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Forte

  7. Question n° 07997 posée par M. Bernard Piras

    Substances « extrêmement préoccupantes » dans des produits de grande consommation

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Forte

  8. Question n° 06195 posée par M. Bernard Piras

    Teneur en plomb dans l'eau de consommation

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Forte

  9. Question n° 0437S posée par M. Bernard Piras

    Personnes handicapées vieillissantes

    Réponse du Ministère chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

    Pertinence Forte

  10. Question n° 05878 posée par M. Bernard Piras

    Présence de perturbateurs endocriniens dans les produits cosmétiques et d'hygiène

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Forte