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91 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
87 questions
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Question n° 05398 posée par M. Joseph Caupert
Employeurs associatifs: charges administratives et financières
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence
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Question n° 05443 posée par M. Michel Manet
Statut du travailleur indépendant associatif
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence
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Question n° 05599 posée par M. Marc Boeuf
Création d'un statut de travailleur indépendant associatif
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence
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Question n° 05611 posée par M. Philippe Madrelle
Statut du travailleur indépendant associatif
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence
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Question n° 05630 posée par M. Pierre Vallon
Statut de travailleur indépendant associatif
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence
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Question n° 06240 posée par M. Jean-Pierre Blanc
Statut des dirigeants sportifs bénévoles
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence
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Question n° 07018 posée par M. Paul Girod
Création d'un statut de travailleur indépendant associatif
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence
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Question n° 07715 posée par M. José Balarello
Statut du travailleur indépendant associatif
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence
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Question n° 08100 posée par M. Claude Saunier
Réforme des modalités d'attribution des bourses scolaires
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
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Question n° 16607 posée par M. Michel Dreyfus-Schmidt
Devenir des aides personnelles au logement
Réponse du ministère : Logement
Pertinence