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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
11 questions
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Question n° 29968 posée par M. Louis Brives
Marché de l'ail: concurrence de l'importation
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 02095 posée par M. Jean Cluzel
Concurrence aux produits agricoles français
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 0387S posée par M. Roger Lise
Ecoulement sur le marché national des citrons antillais
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 22297 posée par M. Roland du Luart
Législation relative à la concurrence dans les secteurs de la production agricole
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 11832 posée par M. Fernand Tardy
Difficultés des producteurs de truffes face à la concurrence chinoise
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 03899 posée par M. Michel Souplet
Distribution de produits phytosanitaires
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 19010 posée par M. Bernard Piras
Définition des termes de conserve et de contrat de culture
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 37862 posée par M. René Trégouët
Inspecteurs de la Commission européenne
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
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Question n° 05588 posée par M. Philippe Richert
Inquiétude des maraîchers alsaciens
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 07570 posée par M. Serge Andreoni
Conséquences des importations extracommunautaires de tomates sur les productions et ventes locales
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence