Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

33 questions

  1. Question n° 11079 posée par Mme Michèle André

    Retrait du marché des insecticides Regent et Gaucho

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

    Pertinence Faible

  2. Question n° 20925 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Mise sur le marché du "Poncho-Maïs"

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 25886 posée par Mme Françoise Férat

    Décision française relative à l'utilisation éventuelle du fipronil

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0247S posée par Mme Anne-Marie Payet

    Présence élevée de pesticides dans le vin

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du développement de la région capitale

    Pertinence Faible

  5. Question n° 05035 posée par Mme Patricia Schillinger

    Pesticides dans le vin

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  6. Question n° 05392 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

    Différences d'appréciation quant à l'innocuité de certains produits utilisés en arboriculture

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  7. Question n° 06462 posée par Mme Patricia Schillinger

    Pesticides dans l'alimentation

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  8. Question n° 09185 posée par M. Louis Nègre

    Contamination des raisins par les pesticides

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  9. Question n° 16130 posée par M. Alain Fauconnier

    Conséquences pour le cheptel apicole de l'utilisation de l'insecticide Proteus

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  10. Question n° 16695 posée par M. Alain Fauconnier

    Autorisation d'utilisation de l'insecticide Cruiser

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible