Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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117 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

103 questions

  1. Question n° 01612 posée par M. Louis Souvet

    Transformateurs au pyralène

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 05125 posée par M. Louis Souvet

    Augmentation de la contribution française au budget du programme des Nations Unies pour l'environnement

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0085G posée par M. Jean-Jacques Robert

    Crédits affectés au déminage

    Réponse du ministère : Outre-mer

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 32635 posée par M. Michel Moreigne

    Combustion de produits toxiques lors de manifestations publiques

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0357S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Réglementation applicable aux substances et produits dangereux pour les travailleurs

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Faible

  6. Question n° 15367 posée par M. Michel Sergent

    Substances chimiques dangereuses dans l'air ambiant

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0637S posée par M. Roland Muzeau

    Interdiction en milieu professionnel des éthers de glycol reprotoxiques

    Réponse du Ministère déléguée à l'intégration, à l'égalité des chances et à la lutte contre l'exclusion

    Pertinence Faible

  8. Question n° 16077 posée par M. Bernard Piras

    Rôle de l'environnement dans l'apparition des cancers

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 19421 posée par M. Marcel Vidal

    Prévention de l'exposition des salariés à des produits toxiques

    Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Faible

  10. Question n° 19948 posée par M. Bernard Piras

    Développement de la toxicogénomique

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible