Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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977 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

829 questions

Question n° 01981 posée par M. Claude Fuzier

Dénaturation des matières premières alimentaires : surveillance

Réponse du ministère : Consommation

30/09/1981
Pertinence
Question n° 06227 posée par M. Paul Seramy

Utilisateurs de produits toxiques: réglementation

Réponse du ministère : Environnement

29/05/1982
Pertinence
Question n° 24574 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Rhône: mesures pour arrêter la nappe de pollution

Réponse du ministère : Intérieur

27/06/1985
Pertinence
Question n° 27232 posée par M. Jean Amelin

Dépôts de produits toxiques en France

Réponse du ministère : Environnement

05/12/1985
Pertinence
Question n° 00983 posée par M. Jean-Luc Bécart

Contrôle de la vente de trichloréthylène

Réponse du ministère : Économie

15/05/1986
Pertinence
Question n° 01612 posée par M. Louis Souvet

Transformateurs au pyralène

Réponse du ministère : Environnement

19/06/1986
Pertinence
Question n° 01613 posée par M. Louis Souvet

Cinquième chaîne: promotion de boissons alcoolisées

Réponse du ministère : Culture

19/06/1986
Pertinence
Question n° 03885 posée par M. Henri Goetschy

Contrôle de l'autorisation de construire des installations de stockage de gaz ou fluides

Réponse du ministère : Environnement

18/12/1986
Pertinence
Question n° 06038 posée par M. Louis Souvet

Protection de l'environnement et utilisation industrielle de produits toxiques

Réponse du ministère : Environnement

07/05/1987
Pertinence
Question n° 06376 posée par M. Paul Souffrin

Multiplication des déchargés classées en Lorraine

Réponse du ministère : Environnement

28/05/1987
Pertinence