Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
6 questions
-
Question n° 04682 posée par M. Georges Gruillot
Suites de la directive " Télévision sans frontière "
Réponse du ministère : Communication
Pertinence
-
Question n° 23744 posée par M. Paul Malassagne
Publicité télévisée
Réponse du ministère : Communication
Pertinence
-
Question n° 20157 posée par M. Roger Lise
Radio-France Outre-mer: publicité télévisée et PME locales
Réponse du ministère : Communication
Pertinence
-
Question n° 16681 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Réglementation déterminant les choix de la régie française de publicité pour l'acceptation ou le refus d'une campagne de publicité télévisée
Réponse du ministère : Communication
Pertinence
-
Question n° 02558 posée par M. Serge Mathieu
Publicité télévisée: répartition de la taxe additionnelle
Réponse du ministère : Communication
Pertinence
-
Question n° 01454 posée par M. Jean-Marie Rausch
Petites et moyennes entreprises: accès à la publicité télévisée
Réponse du ministère : Communication
Pertinence