Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

33 questions

  1. Question n° 00616 posée par M. Alain Duffourg

    Hausse du prix des carburants pour les artisans des travaux publics et du paysage

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 06370 posée par M. Charles Ginésy

    Egalité d'accès aux soins

    Réponse du Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 05632 posée par M. Jean-Yves Mano

    Egalité d'accès aux soins

    Réponse du Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 03947 posée par M. Jean-Louis Lorrain

    Régime fiscal des cotisations à une complémentaire santé

    Réponse du Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 03959 posée par M. Jean-Louis Carrère

    Régime fiscal applicable aux cotisations à une complémentaire santé

    Réponse du Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 03964 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Régime fiscal des cotisations à une complémentaire santé

    Réponse du Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 03968 posée par M. Jean-Claude Frécon

    Régime fiscal des cotisations à une complémentaire santé

    Réponse du Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 03782 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Régime fiscal applicable aux cotisations des salariés souscrivant à une complémentaire santé

    Réponse du Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 03794 posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Régime fiscal applicable aux cotisations à une complémentaire santé

    Réponse du Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 03323 posée par Mme Gisèle Gautier

    Régime fiscal des cotisations à une complémentaire santé

    Réponse du Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Moyenne