Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

14 questions

Question n° 0734G posée par M. Laurent Lafon

Coopérations dans l'audiovisuel public

Réponse du Ministère de la culture

08/02/2024
Pertinence
Question n° 2322G posée par M. Paul Toussaint Parigi

Conséquences économiques et sociales du rachat du quotidien La Provence

Réponse du Ministère de la culture

24/02/2022
Pertinence
Question n° 2227G posée par Mme Sylvie Robert

Situation du secteur de la culture

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement

13/01/2022
Pertinence
Question n° 2079G posée par Mme Sophie Taillé-Polian

Concentration dans les médias

Réponse du Ministère de la culture

28/10/2021
Pertinence
Question n° 1912G posée par M. Thomas Dossus

Organisation des événements culturels

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et de l'engagement

24/06/2021
Pertinence
Question n° 1859G posée par M. Jean-Raymond Hugonet

Pass culture

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et de l'engagement

27/05/2021
Pertinence
Question n° 1788G posée par M. Julien Bargeton

Incendie de Notre-Dame et état de l'avancée des travaux de reconstruction

Réponse du Ministère de la culture

15/04/2021
Pertinence
Question n° 1723G posée par Mme Vanina Paoli-Gagin

Guichet unique du spectacle occasionnel

Réponse du Ministère de la culture

18/03/2021
Pertinence
Question n° 1704G posée par M. Pierre Ouzoulias

Situation de la culture après un an de crise sanitaire

Réponse du Ministère de la culture

11/03/2021
Pertinence
Question n° 1574G posée par M. Laurent Lafon

La culture, un secteur essentiel

Réponse du Ministère de la culture

17/12/2020
Pertinence