Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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143 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

140 questions

  1. Question n° 26984 posée par M. Christian Poncelet

    Age de la retraite des sous-officiers de l'aviation

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Forte

  2. Question n° 01167 posée par M. François Collet

    Gendarmes: exemption des corvées

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 26534 posée par M. Louis Souvet

    Conditions de proposition des sous-officiers de la gendarmerie pour la médaille militaire et l'ordre national du mérite

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 01592 posée par M. Louis Souvet

    Sous-officiers de gendarmerie: médaille militaire et ordre du mérite

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible

  5. Question n° 02274 posée par M. Josselin de Rohan

    Activités de certains mess d'officiers ou de sous-officiers

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 03109 posée par M. Louis Souvet

    Affectation d'appelés dans les pelotons spéciaux d'intervention de la gendarmerie

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 03655 posée par M. Roger Husson

    Problèmes relatifs aux retraités militaires et aux veuves de militaires de carrière

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 05503 posée par M. Roger Husson

    Cumul entre pensions de retraite et revenus d'activité

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 05548 posée par M. Henri Belcour

    Droit à la deuxième carrière pour les personnels de la défense

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 05729 posée par M. Robert Calméjane

    Recours aux bénévoles pour pallier la saturation des centres territoriaux d'administration

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très faible