Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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77 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

72 questions

Question n° 01596 posée par M. Louis Souvet

Accès des bâtiments publics aux handicapés

Réponse du ministère : Affaires sociales

19/06/1986
Pertinence
Question n° 01919 posée par M. Michel Giraud

Situation des maîtres-nageurs-sauveteurs

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

03/07/1986
Pertinence
Question n° 05584 posée par M. Pierre Dumas

Modalités d'application de la loi relative au développement et à la protection de la montagne

Réponse du ministère : Intérieur

16/04/1987
Pertinence
Question n° 09878 posée par M. Pierre Dumas

Remboursement des frais de secours en montagne

Réponse du ministère : Intérieur

03/03/1988
Pertinence
Question n° 04804 posée par M. Philippe François

Baisse des crédits alloués aux clubs sportifs

Réponse du ministère : Éducation

25/05/1989
Pertinence
Question n° 08789 posée par M. Gérard Larcher

Clubs sportifs : allégement des cotisations sociales

Réponse du ministère : Solidarité

08/03/1990
Pertinence
Question n° 16135 posée par M. Michel Rufin

Création d'un statut de l'arbitre

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

04/07/1991
Pertinence
Question n° 18488 posée par M. Charles Ginésy

Réglementation concernant les randonnées VTT et aquatiques

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

14/11/1991
Pertinence
Question n° 22349 posée par M. Charles Ginésy

Prévention des risques d'accidents liés à l'exercice des sports d'eau vive

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

06/08/1992
Pertinence
Question n° 01873 posée par M. Emmanuel Hamel

Accidents de montagne

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

01/07/1993
Pertinence