Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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163 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

160 questions

  1. Question n° 10449 posée par M. Alain Dufaut

    Conditions de prêts faites aux militaires de la gendarmerie

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 01941 posée par M. Charles Descours

    Utilisation plus large par la gendarmerie nationale des écrans de visualisation Thomson dans les terminaux du réseau radiotélématique Saphir

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 04719 posée par M. Hubert Haenel

    Redéploiement des forces de gendarmerie en zones rurales

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible

  4. Question n° 04720 posée par M. Hubert Haenel

    Réorganisation des missions de police judiciaire de la gendarmerie

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible

  5. Question n° 04721 posée par M. Hubert Haenel

    Répartition des compétences géographiques entre policiers et gendarmes en matière de police judiciaire

    Réponse du ministère : Justice

    Pertinence Faible

  6. Question n° 05990 posée par M. Amédée Bouquerel

    Avenir de l'escadron de gendarmerie mobile de Noyon (Oise)

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible

  7. Question n° 06175 posée par M. Jacques Oudin

    Augmentation des effectifs de gendarmerie

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible

  8. Question n° 06212 posée par M. Jacques Chaumont

    Gestion du parc des casernes de la gendarmerie

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible

  9. Question n° 06273 posée par M. Jacques Chaumont

    Dissolution d'escadrons de gendarmerie mobile

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible

  10. Question n° 07583 posée par M. Jean-François Le Grand

    Organisation de la gendarmerie

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible