Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
163 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
160 questions
-
Question n° 04317 posée par M. René Trégouët
Inspecteur de la gendarmerie nationale
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
-
Question n° 03864 posée par M. Jean Louis Masson
Effectifs de gendarmes et de policiers par département
Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Pertinence
-
Question n° 03582 posée par M. Jean Louis Masson
Traitement des personnels de la gendarmerie, titulaires du diplôme OPJ
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
-
Question n° 03657 posée par M. Emmanuel Hamel
Gendarmerie : organisation d'un service chargé de chercher et d'interpeller les personnes condamnées
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
-
Question n° 03056 posée par M. Bernard Fournier
Régime de retraite des personnels de gendarmerie
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
-
Question n° 02776 posée par M. Joseph Ostermann
Construction de casernements de gendarmerie
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
-
Question n° 02616 posée par M. Jean Louis Masson
Effectifs des gendarmeries
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
-
Question n° 01764 posée par M. Michel Doublet
Moyens de la gendarmerie et en particulier de la brigade de Saint-Porchaire (Charente-Maritime)
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
-
Question n° 39255 posée par M. Michel Doublet
Paiement des loyers des casernes de gendarmerie financées par les collectivités locales
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
-
Question n° 38604 posée par M. Yves Rispat
Coût pour les communes du non-paiement des loyers par la gendarmerie nationale
Réponse du ministère : Défense
Pertinence