Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

9 questions

Question n° 35278 posée par M. Alain Joyandet

Indemnité forfaitaire d'hébergement : pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre

Réponse du ministère : Anciens combattants

27/09/2001
Pertinence
Question n° 35884 posée par M. Daniel Eckenspieller

Frais d'hébergement des curistes invalides de guerre

Réponse du ministère : Anciens combattants

25/10/2001
Pertinence
Question n° 37396 posée par M. Charles Ginésy

Indemnité forfaitaire d'hébergement des curistes anciens combattants

Réponse du ministère : Anciens combattants

20/12/2001
Pertinence
Question n° 37521 posée par M. Jacques Peyrat

Baisse de remboursement des cures thermales aux anciens combattants pensionnés

Réponse du ministère : Anciens combattants

20/12/2001
Pertinence
Question n° 38549 posée par M. Jean Louis Masson

Remboursement des cures thermales aux anciens combattants

Réponse du ministère : Anciens combattants

14/02/2002
Pertinence
Question n° 00115 posée par M. Louis Souvet

Remboursement des cures thermales pour les anciens combattants

Réponse du Secrétariat d'Etat aux anciens combattants

04/07/2002
Pertinence
Question n° 00564 posée par M. Jean Louis Masson

Forfait d'hébergement de cure thermale pour les pensionnés militaires

Réponse du Secrétariat d'Etat aux anciens combattants

11/07/2002
Pertinence
Question n° 02254 posée par M. Jean Louis Masson

Indemnité forfaitaire des frais d'hébergement des cures thermales

Réponse du Secrétariat d'Etat aux anciens combattants

12/09/2002
Pertinence
Question n° 02932 posée par M. Alain Vasselle

Remboursement des cures thermales aux titulaires de pension militaire d'invalidité

Réponse du Secrétariat d'Etat aux anciens combattants

10/10/2002
Pertinence