Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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74 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

50 questions

Question n° 02241 posée par M. Michel Chauty

Résultat des élections des comités de parents dans le cycle élémentaire

Réponse du ministère : Éducation

03/06/1978
Pertinence
Question n° 02483 posée par M. Adrien Gouteyron

Conséquences des transferts de postes d'instituteurs

Réponse du ministère : Éducation

27/04/1979
Pertinence
Question n° 0215S posée par M. Adrien Gouteyron

Conséquences de mouvements administratifs réalisés en cours d'année scolaire

Réponse du ministère : Éducation

08/04/1982
Pertinence
Question n° 0368S posée par M. Adrien Gouteyron

Situation scolaire en Haute-Loire

Réponse du ministère : Éducation

30/04/1983
Pertinence
Question n° 0490S posée par M. Michel Rufin

Enseignement de l'allemand dans le secondaire

Réponse du ministère : Universités

25/04/1984
Pertinence
Question n° 0097S posée par M. Soséfo Makapé Papilio

Préparation d'une nouvelle convention concernant l'enseignement privé à Wallis et Futuna

Réponse du ministère : Enseignement

18/06/1986
Pertinence
Question n° 0098S posée par M. Soséfo Makapé Papilio

Attribution de crédits supplémentaires à l'éducation nationale wallisienne et futunienne

Réponse du ministère : Enseignement

18/06/1986
Pertinence
Question n° 0172S posée par M. Maurice Lombard

Mesures pour améliorer le niveau du CAPES

Réponse du ministère : Éducation

30/04/1987
Pertinence
Question n° 0256S posée par M. Bernard Charles Hugo

Lutte contre l'échec scolaire

Réponse du ministère : Éducation

28/10/1987
Pertinence
Question n° 0059S posée par M. Josselin de Rohan

Enseignement musical au collège Max Jacob de Josselin (Morbihan)

Réponse du ministère : Sports

04/04/1989
Pertinence