Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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45 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

33 questions

Question n° 14860 posée par M. Louis Souvet

Baccalauréat: choix des options sportives

Réponse du ministère : Éducation

05/01/1984
Pertinence
Question n° 17297 posée par M. Adrien Gouteyron

Baccalauréat: épreuves d'éducation physique

Réponse du ministère : Éducation

10/05/1984
Pertinence
Question n° 24359 posée par M. Philippe François

Financement des transports des équipes sportives des lycées

Réponse du ministère : Éducation

13/06/1985
Pertinence
Question n° 04804 posée par M. Philippe François

Baisse des crédits alloués aux clubs sportifs

Réponse du ministère : Éducation

25/05/1989
Pertinence
Question n° 11400 posée par M. Georges Gruillot

Déclassement des sections Sport-études de ski et de canoë-kayak

Réponse du ministère : Éducation

30/08/1990
Pertinence
Question n° 11653 posée par M. Henri Collette

Situation des effectifs des services jeunesse et sports dans la région Nord - Pas-de-Calais

Réponse du ministère : Éducation

20/09/1990
Pertinence
Question n° 19522 posée par M. Henri Collette

Composition et fonctionnement du conseil national du sport universitaire

Réponse du ministère : Éducation

23/01/1992
Pertinence
Question n° 01570 posée par M. Jean-Paul Delevoye

Statut des éducateurs sportifs

Réponse du ministère : Éducation

10/06/1993
Pertinence
Question n° 08311 posée par M. Michel Doublet

Situation de l'association des Eclaireurs de France

Réponse du ministère : Éducation

03/11/1994
Pertinence
Question n° 13404 posée par M. Louis Althapé

Encadrement des sorties sportives dans les écoles

Réponse du ministère : Éducation

18/01/1996
Pertinence