Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

18 questions

Question n° 00447 posée par M. Paul Malassagne

Mise en oeuvre du réglement communautaire ovin

Réponse du ministère : Agriculture

15/10/1980
Pertinence
Question n° 0058A posée par M. Paul Malassagne

Secteur des fromages à appellation d'origine contrôlée

Réponse du ministère : Agriculture

19/05/1983
Pertinence
Question n° 0059A posée par M. Henri Belcour

Politique agricole en faveur des éleveurs de zones défavorisées

Réponse du ministère : Agriculture

20/05/1983
Pertinence
Question n° 0061A posée par M. Christian Poncelet

Lutte contre le dépeuplement dans les régions d'élevage

Réponse du ministère : Agriculture

20/05/1983
Pertinence
Question n° 0127A posée par M. Geoffroy de Montalembert

Place de l'agriculture française dans la construction européenne

Réponse du ministère : Agriculture

11/04/1984
Pertinence
Question n° 0132A posée par M. Alain Pluchet

Programme de réduction de la production laitière

Réponse du ministère : Agriculture

18/04/1984
Pertinence
Question n° 0152A posée par M. Paul Malassagne

Mesures de restriction de la production laitière

Réponse du ministère : Agriculture

17/05/1984
Pertinence
Question n° 0154A posée par M. Roger Husson

Conséquences de l'application des quotas laitiers

Réponse du ministère : Agriculture

25/05/1984
Pertinence
Question n° 0158A posée par M. Michel Rufin

Difficultés des agriculteurs face aux décisions des ministres de l'agriculture de la CEE

Réponse du ministère : Agriculture

31/05/1984
Pertinence
Question n° 0107A posée par M. Christian Poncelet

Situation des horticulteurs due aux augmentations des prix des produits pétroliers

Réponse du ministère : Agriculture

23/05/1985
Pertinence