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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
9 questions
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Question n° 25844 posée par M. Charles de Cuttoli
Enseignants exerçant hors de France: limitation des temps de séjour
Réponse du ministère : Coopération
Pertinence
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Question n° 22858 posée par M. Charles de Cuttoli
Volume horaire d'enseignement des maîtres de conférence des établissements marocains d'enseignement supérieur
Réponse du ministère : Coopération
Pertinence
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Question n° 22361 posée par M. Paul d'Ornano
Aides au personnel recruté localement par les alliances françaises
Réponse du ministère : Coopération
Pertinence
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Question n° 21536 posée par M. Paul Kauss
Archives du courrier parlementaire
Réponse du ministère : Coopération
Pertinence
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Question n° 20649 posée par M. Charles de Cuttoli
Pouvoir d'achat des enseignants français détachés au Maroc
Réponse du ministère : Coopération
Pertinence
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Question n° 17736 posée par M. Charles de Cuttoli
Agents et coopérants non titulaires en service à l'étranger: allocations pour perte d'emploi
Réponse du ministère : Coopération
Pertinence
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Question n° 17737 posée par M. Charles de Cuttoli
Conditions de titularisation des coopérants
Réponse du ministère : Coopération
Pertinence
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Question n° 17738 posée par M. Charles de Cuttoli
Agents non titulaires en service hors de France: garantie de l'emploi
Réponse du ministère : Coopération
Pertinence
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Question n° 10630 posée par M. Paul Kauss
Archives du courrier parlementaire
Réponse du ministère : Relations extérieures
Pertinence