Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

10 questions

Question n° 10599 posée par M. Georges Gruillot

Ventes de matériel nucléaire en provenance de l'ex-URSS

Réponse du ministère : Défense

06/04/1995
Pertinence
Question n° 12003 posée par M. Georges Gruillot

Développement politique et opérationnel de l'Union de l'Europe occidentale (UEO)

Réponse du ministère : Défense

31/08/1995
Pertinence
Question n° 0009G posée par M. Yves Guena

La France et l'OTAN

Réponse du ministère : Affaires européennes

02/02/1996
Pertinence
Question n° 16679 posée par M. Georges Gruillot

Définition de la politique étrangère et de sécurité commune

Réponse du ministère : Affaires étrangères

18/07/1996
Pertinence
Question n° 20466 posée par M. Georges Gruillot

Agence franco-allemande de l'armement

Réponse du ministère : Défense

13/02/1997
Pertinence
Question n° 02700 posée par M. Georges Gruillot

Evolution de la politique étrangère et de sécurité commune

Réponse du ministère : Défense

11/09/1997
Pertinence
Question n° 06658 posée par M. Louis Souvet

Mission de "Mirage 2000" français stationnés en Arabie Saoudite

Réponse du ministère : Défense

05/03/1998
Pertinence
Question n° 0102G posée par M. Daniel Hoeffel

Règlement de la crise du Kosovo

Réponse du ministère : Défense

05/03/1999
Pertinence
Question n° 0125G posée par M. Jacques Legendre

Volet militaire de la crise au Kosovo

Réponse du ministère : Défense

02/04/1999
Pertinence
Question n° 31467 posée par M. René Trégouët

Bouclier antimissile russo-européen

Réponse du ministère : Défense

01/03/2001
Pertinence