Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1169 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

1080 questions

  1. Question n° 02225 posée par M. Michel Chauty

    Besoins en avions de transport de l'armée française

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 02226 posée par M. Michel Chauty

    Création d'une unité française d'intervention au titre des Nations unies

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 26984 posée par M. Christian Poncelet

    Age de la retraite des sous-officiers de l'aviation

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 02329 posée par M. Michel Chauty

    Protection de la pêche et de la chasse dans les mers australes

    Réponse du ministère : Défense, Transports

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 27690 posée par M. Paul Malassagne

    Paquetage du soldat (fourniture d'un couteau)

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 28509 posée par M. Paul Malassagne

    Etudiants en chirurgie - dentaire: report d'incorporation

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 28701 posée par M. Bernard Talon

    Construction aéronautique: choix d'avions américains par les Pays- Bas

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 29022 posée par M. Paul Kauss

    Militaires: mention de services accomplies dans l'armée de l'armistice

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 02452 posée par M. Michel Chauty

    Matériel militaire de transport de fabrication française

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 30651 posée par M. Bernard Talon

    Choix de blindés américains par la Belgique

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très forte